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BIENVENUE SUR ONCLEDOC.COM


Toute commande sur LA CASE DE L'ONCLE DOC
suppose l'agrément aux présentes conditions générales de vente. Ces dispositions, lisibles sur la page d'accueil par le pavé " LA CASE DE L ONCLE DOC S'ENGAGE ", sont consultables à tout moment. Elles font l'objet d'une validation obligatoire de votre part avant confirmation de votre panier.
Elles sont applicables exclusivement aux ventes effectuées sur

LA CASE DE L'ONCLE DOC

 

Produits neuf :

  • Les produits que nous vous proposons sont neufs et emballés (sauf mention spécifique sur la fiche produit détaillée).
  • Les photos et spécifications des produits présentés ne sauraient être contractuelles et ne sont données qu'à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées sans préavis.
  • En cas de non-disponibilité d’un produit commandé et d’un délai supérieur  à 30 jours, nous vous proposerons un produit de remplacement que vous aurez le choix d'accepter ou de refuser. Vous garder bien sûr la possibilité d'annuler la commande du produit non disponible.

Prix:

  • Les prix qui vous sont proposés sur notre site s'entendent TTC (toutes taxes comprises), HORS FRAIS DE LIVRAISON
  • Les offres proposées sur notre site Internet ne sont pas strictement limitées aux stocks disponibles.
  • La TVA s'applique aux ventes vers les résidents de l'Union Européenne. Elle ne s'applique pas aux sociétés non françaises de l’union européenne disposant d'un n° de TVA intra-communautaire. ,
  • Pour commander, ces dernières nous ferons parvenir l'originale de la commande par courrier avec papier à entête de la Société et indication de leur n° de TVA intracommunautaire.
  • Pour les particuliers résidant dans les DOM TOM ou à l'étranger HORS Union européenne, la commande sera réglée Hors taxe à la stricte condition que la marchandise achetée soit enlevée par un transitaire.
  • Dans le cas d'un retrait magasin, il s'agira d'une vente Taxes comprises avec fourniture d'un bordereau de détaxe. Le montant de la TVA vous sera restitué une fois ce dernier visé par les douanes. Les particuliers résidants dans les DOM TOM (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion) ne bénéficient pas de cette procédure de détaxe.
  • Les prix affichés sur notre  site sont ceux pratiqués par LA CASE DE L ONCLE DOC pour la vente en ligne.
  • Les prix indiqués sont unitaires.
  • Le prix de comparaison accompagnant certain de nos articles est toujours un Prix Public Indicatif que nous avons pu constater sur le marché à un moment donné et diffuser par la marque elle-même

 

 

MODE DE REGLEMENT ACCEPTE

 

Vous trouverez à votre disposition sur le site les moyens de règlements ci-dessous présentés. La prise en compte de votre commande par notre équipe ne pourra se faire uniquement que si les informations transmises vous concernant (adresse, téléphone, etc..) sont rigoureusement existantes, précises et exactes.

1. CARTE BANQUAIRE (on-line)

  • CB - Visa –  Euro Card.  -  MasterCard.
  • Votre carte est débitée le jour de la commande.
  • La commande validée par vos soins ne sera considérée comme effective par LA CASE DE L ONCLE DOC qu'une fois l'accord donné par le centre de paiements Cartes Bancaires.

2. PAR CHEQUE

Dès l'enregistrement de votre commande en ligne, le matériel choisi sera réservé et une confirmation de la  prise en compte de votre commande vous sera envoyer par mail. La durée de réservation sera de 7 jours (date de commande), délai vous permettant  de nous faire parvenir votre chèque à l'ordre de cash electronique accompagné du double de votre commande à l'adresse suivante :

Cash Electronique

51 rue dombasle

75015 PARIS

 

SOCIETE ET ASSOCIATION :

Pour le règlement sur "Chèque Société", veuillez nous faire parvenir, en même temps, un "K Bis" récent (- de 3 mois) + pièces d'identités.

Pour le règlement sur "Chèque Association", veuillez nous faire parvenir, en même temps, photocopie des statuts publiés au JOURNAL OFFICIEL. + pièces d'identités.

3. PAR VIREMENT

Dès l'enregistrement de votre commande en ligne, le matériel choisi sera réservé et une confirmation de la  prise en compte de votre commande vous sera envoyer par mail. La durée de réservation sera de 7 jours (date de commande), délai devant vous permettre de procéder au virement.

Dès confirmation par notre banque de votre virement, nous vous contacterons par mail pour vous prévenir de la facturation et mise en livraison de votre commande.

4. PAR CREDIT

des l'enregistrement de votre commande en ligne, vous avez accès si vous le souhaitez à un formulaire de financement simplifié. Il vous permet de choisir les modalités de crédit. Ce formulaire est ensuite transmis à notre partenaire FRANFINANCE qui traite votre commande dans les plus brefs délais.
Dans l'attente de l'accord de financement, le matériel choisi est réservé pour vous et une confirmation par mail la bonne prise en compte de votre commande vous sera transmise.


RETRACTATION ET ANNULATION DE COMMANDE :

Conformément aux différentes dispositions du Code de la consommation à distance, vous disposez de 7 jours francs à compter de la date de livraison (hors week-end et jours fériés) pour annuler votre commande.


PROCEDURE DE REMBOURSEMENT :

  • Pour obtenir le  remboursement de votre achat , merci de nous faire parvenir par courrier dans un délai de 7 jours suivant votre achat (date de facture) votre demande accompagnée :
  • Facture d’achat

Après étude de votre demande, LA CASE DE L ONCLE D’OC vous fera parvenir selon votre choix dans les meilleurs délais un remboursement ou un avoir valable 1 an à faire valoir sur un prochain achat sur notre site ou en magasin.

Pour ce faire, le produit retourné à vos frais et sous votre responsabilité, devra impérativement l'être :

  • Dans son emballage d'origine, et complet
  • Totalement intact,
  • En parfait état de revente,

Accompagné de tous les accessoires, notices d'emploi et autres documentations éventuelles ainsi que de la facture d'achat.

Toute marchandise revenant non conforme à ces conditions sera systématiquement  refusée et  renvoyée à l'expéditeur.


RESERVE DE PROPRIETE :

LA CASE DE L'ONCLE DOC conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement définitif et intégral de leur montant, soit par le client, soit par l'organisme de crédit qui lui a accordé un crédit, conformément au décret N° 92-1442 du 17/05/1980.
La responsabilité des produits incombe cependant au client dès lors qu'ils lui ont été livrés.


TRANSPORT ET FRAIS D’ENVOI

 

Généralités

  • Nous livrons en France métropolitaine, Corse, DOM-TOM, Union Européenne ainsi que dans tous les autres pays du monde.
  • La livraison est effectuée par des transporteurs professionnels, qualifiés selon le type et le volume des produits à transporter.
  • La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lequel s'engage à réceptionner le(s) produit(s) commandé(s). Il ne pourra changer ni la destination, ni le lieu de la livraison sans notre accord préalable.
  • Pour des expéditions DOM TOM et Etranger (Hors U.E.) nous contacter tel 01 47 83 33 33 ou par mail cashelectro@orange.fr
  • Les délais de livraison (de 24 à 72H en moyenne) dépendent directement de la disponibilité des produits. et de la facturation de votre commande. Ainsi, la livraison Express 24H ne sera possible que sur des produits disponibles immédiatement et commandés avant 12H
  • Les délais de livraison indiqués au client n'ont qu'un caractère purement indicatif. Les retards éventuels ne peuvent donner lieu à l'annulation de la commande, pénalités ou autres dommages- intérêts que si le principe a été expressément accepté par écrit.
  • Les colis sont assurés systématiquement. Ils voyagent à nos risques et périls et non aux vôtres.
  • La livraison n'inclut pas la mise en service des appareils.
  • Les livraisons s'effectuent à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur.
  • Il appartient à l'acheteur de prendre les mesures qui permettent la bonne exécution de la livraison  En cas de difficultés l'acheteur devra faire exécuter la prestation exceptionnelle à ses frais.

Réception des colis

  • A la réception des colis, il est de votre obligation légale et contractuelle de :
  • Vérifier la conformité de ou des références(s),et du nombre de colis
  • Vérifier le contenu des colis,
  • Vérifier l'état physique des colis,
  • En cas de doute ou de dégâts apparents, REFUSER la marchandise en émettant par écrit des réserves datées, détaillées et explicites sur le bordereau de livraison du transporteur.
  • Ne seront retenus comme existant au moment de la livraison que les dommages mentionnés dans les dites réserves.
  • La législation sur le transport de marchandises est très précise. Vous êtes donc inviter à vérifier la marchandise AVANT de signer le bordereau de livraison.
  • Le transporteur ne peut sous aucun prétexte faire obstacle à l'exercice du droit de vérification de la marchandise. S'il s'y oppose, vous êtes alors fondé à refuser la réception de la marchandise en le notant explicitement sur le bordereau de livraison.
  • Toute marchandise acceptée sans réserves ou, ce qui revient au même, avec des réserves sans signification, est considérée comme reçue conforme et éteint toute action contre le transporteur (Article 105 du Code du Commerce). Cependant, le destinataire dispose de trois jours après la livraison (hors jours fériés) pour notifier au transporteur par lettre recommandée une éventuelle protestation motivée débouchant sur une éventuelle expertise judiciaire.
  • Dans le cas où vous seriez absent le jour de la livraison, le livreur vous laissera un avis de passage. Il vous suffira de contacter la société de transport afin de fixer un nouveau rendez-vous.
  • En cas de souci à la livraison, nous vous invitons à prendre contact le plus rapidement possible avec notre service sur cashelectro@orange.fr, par téléphone au 01.47.83.33.33 ou par fax au 01.40.43.10.43, du mardi au samedi de 10 h 00 à19 h 00 sans interruption

 

  • Dans le cas d'une commande d'un produit avec la mention " Frais de port offerts " (dans la fiche produit détaillée), ne sera facturée que la valeur du produit commandé. La présence, dans un caddie contenant plusieurs articles, dont un produit avec " frais de port offerts ", n'induit en rien la gratuité de la livraison pour l'ensemble du caddie concerné, et uniquement dans le cas d'une livraison en France Métropolitaine
  • Dans le cas contraire, les frais de port seront calculés automatiquement en fonction des options choisies au moment de la validation du caddie. Dans le cas d'une commande multiple, les frais de port sont automatiquement groupés. Le montant des frais de port vous est systématiquement récapitulé AVANT la validation de votre achat.
  • Dans le cadre d'une commande à destination des DOM TOM ou de l'étranger, les frais de port seront calculés selon le pays de destination, le poids et la valeur des colis. Un devis personnalisé vous sera adressé en même temps que la confirmation de votre commande.
  • Dans le cas d'une commande assortie d'un retrait magasin, une fois la transaction validée et facturée, vous recevrez par mail une confirmation de la vente comportant le n° de commande ainsi que le n° de facture. Pour retirer la marchandise, vous vous présenterez au service enlèvement du magasin muni de votre email de confirmation ainsi que d'une pièce d'identité à votre nom. La marchandise vous sera alors remise.
  • SEUL LE CLIENT FIGURANT SUR LA FACTURE POURRA RETIRER LA MARCHANDISE, SANS EXCEPTION !

 

Autres pays et/ou envois très volumineux (sur devis personnalisé)

 

* Le port indiqué tient compte d'un poids et d'un volume d'expédition type .En cas de dépassement, celui-ci est augmenté automatiquement d'un montant de 25 € ou de 45 € en fonction de l'augmentation du poids et/ou du volume transporté. L'option Express n'est plus valide dans ce cas.

* ENVOI EXPRESS : POUR UNE COMMANDE PASSEE OBLIGATOIREMENT AVANT 12H ET SOUS RESERVE DE DISPONIBILITE IMMEDIATE DES PRODUITS DANS NOS STOCKS

ATTENTION : LA CASE DE L ONCLE DOC décline toute responsabilité si les conditions d’accès ne permettent pas l’acheminement du produit emballé d’origine. Vous pouvez d’un commun accord avec le transporteur autoriser le déballage à vos risques et périls. Nous vous indiquons que dans ces circonstances aucun avoir ou reprise ne sera effectué. Si vous décidez unilatéralement de refuser la livraison les frais de ré acheminement seront intégralement à votre charge.

 

Garanties :

  • En conformité avec le cahier des charges de nos fournisseurs, nos garanties vont de 1 an pièces & main d'œuvre jusqu'à une garantie à vie, selon les produits et le marques . La dépose du matériel à une autre station technique agréée est donc à la stricte charge du client.
  • En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art 1625 et suivants du Code Civil)
  • Pour vous permettre de bénéficier de la garantie dans les meilleures conditions, nous nous appuyons sur le réseau des stations techniques agréées en France par nos fournisseurs. Pour connaître la station la plus proche de votre domicile, contactez-nous par email sur cashelectro@orange.fr, par téléphone au 01.47.83.33.33 ou par fax au 01.40.43.10.43 Du mardi au samedi de 10h00 à 19h00.
  • Nous vous rappelons que la majorité des fournisseurs IMPOSENT de conserver les emballages d'origines afin d'être couverts par la garantie.


Panne au déballage :

  • Dans un délai de 7 jours francs après la livraison (Hors week-ends et jours fériés), nous vous échangeons tout produit commandé présentant une panne ou un dysfonctionnement au déballage.
  • Pour ce faire, nous vous demandons, avant toute autre action et afin de valider le retour, de prendre contact  Au 01.47.83.33.33, du mardi au samedi 10 h 00 à 19 h 00 Par fax au  01.40.43.10.43 par mail cashelectro@orange.fr
  • Une fois le problème étudié et la panne définitivement validée, nous ferons passer un transporteur chez vous pour retrait et retour du produit. Un appareil neuf et testé vous sera alors envoyé dans les meilleurs délais en fonction de la disponibilité de la référence incriminée.
  • Ne pourront être pris en compte pour échange uniquement que les appareils dans leur état neuf d'origine avec accessoires d'origine et emballage d'origine. Un appareil neuf sans emballage ne pourra définitivement pas être échangé. Nous vous invitons donc à garder les emballages d’origine après la livraison.
  • Un appareil neuf SANS EMBALLAGE ne pourra plus jamais être échangé. Nous vous invitons donc à le garder au moins 7 jours après la livraison.

TOUT PRODUIT RETOURNE N'AYANT PAS FAIT L'OBJET D'UN ACCORD PREALABLE DE NOS SERVICE OU NE CORRESPONDANT PAS AUX CONDITIONS CI-DESSUS EXPLICITEES NE POURRA ETRE ECHANGE ET FERA L'OBJET D'UN PASSAGE OBLIGATOIRE EN STATION TECHNIQUE.

Responsabilité(s) :

  • LA CASE DE L ONCLE DOC ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. Toutes les informations sur les produits sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de LA CASE DE L ONCLE DOC.
  • La responsabilité de LA CASE DE L ONCLE DOC. sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

 

  • En aucun cas nos services ne peuvent être tenus comme responsables des délais importants de certaines stations techniques agréées. Ces derniers n'occasionneront en aucun cas un échange standard ou un dédommagement quelconque.

 

De la sécurité de vos données...

 

LA CASE DE L ONCLE DOC. s’engage à ne pas communiquer, en aucun cas, vos coordonnées à d’autres sociétés commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978,

Nous vous précisons que dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande seront transmises à paypal pour vérification:

- les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est paypal. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

- paypal et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.

- La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en oeuvre par - paypal. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.

- Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, - paypal

Votre transaction effectuée par carte de crédit est totalement sécurisée par –paypal

SOCIETE LA CASE DE L ONCLE DOC n’a aucun accès à vos données bancaires qui ne transitent pas par nos serveurs. De plus nous avons contracté une assurance consommateur qui vous couvre contre l’usage frauduleux de votre carte bancaire, ceci auprès de  - paypal. et ceci quel que soit votre lieu de résidence.


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